Introduction

Les français privilégient massivement et depuis de nombreuses années l’assurance-vie comme outil de placement long-terme pour leur épargne. Ce placement représente près d’un tiers du montant global de l’épargne des ménages français, soit un peu moins de 1.600 milliards d’Euros.

Face à ce colosse, la gestion de l’épargne par l’intermédiaire d’un compte-titre peut faire figure de curiosité.

Pour autant, plusieurs évolutions nous amènent à oser la comparaison :

1. La fiscalité liée à la détention de titres est en baisse, notamment depuis la création de la « flat tax »
2. Les frais associés à la détention et à la gestion des comptes-titres sont de moins en moins chers, notamment grâce au développement rapide des banques en ligne.
3. Les avantages fiscaux de l’assurance-vie demeurent sans équivalent mais ont été légèrement revus à la baisse l’an passé, principalement pour les contrats de plus de 150.000 € et les versements effectués après le 27 septembre 2017.
4. Le rendement des Fonds en Euros est en baisse régulière.

Soyons clair, le compte-titre ne va pas remplacer demain l’assurance-vie dans le cœur des français, mais certains d’entre eux se poseront peut-être la question suivante : Les avantages de l’assurance-vie valent ils toujours le « coût » ?

Nous vous proposons donc de procéder à une comparaison de ces deux outils très différents et de déterminer dans quelles situations l’un est plus approprié que l’autre.

Le compte titre

Définition

Le compte-titres est un compte ouvert auprès d’un établissement financier au sein duquel des lignes d’actifs sont inscrites. Les types de valeurs pouvant être détenues au sein d’un compte-titres sont divers : actions, obligations, OPCVM (SICAV, FCP), warrants, certificats.

Le compte-titres est un instrument très souple pour gérer un portefeuille de titres. Il est possible de détenir des titres de tous secteurs géographiques et aucun plafond maximum de versement n’est appliqué.

Qui peut souscrire ?

Toutes personnes physiques, majeures ou mineures, résidentes ou non résidentes peuvent souscrire un compte-titres. Une même personne peut également être titulaire de plusieurs compte-titres.

Le compte peut être ouvert à titre individuel ou en compte joint.

Les personnes morales peuvent également avoir recours à ce type de placement, pour la gestion de trésorerie des sociétés par exemple ou la gestion d’un patrimoine dans le cadre de sociétés civiles patrimoniales.

Frais relatifs à la détention d’un compte-titres

Frais de courtage : Les frais de courtage correspondent aux commissions prises par l’établissement au moment de l’achat ou de la vente de titres. Il est possible, selon les gestionnaires, de choisir une facturation forfaitaire.

Droits de garde : Les droits de garde correspondent à la rémunération perçue par l’établissement pour la garde et les services sur les titres détenus dans le compte-titres. Ils sont généralement calculés eu égard au volume du portefeuille titres. Toutefois, certains établissements proposent également un forfait annuel par ligne.

Frais de gestion : Des frais de gestion sont prélevés par l’établissement lorsqu’il est chargé de la gestion du portefeuille titres via un mandat de gestion (« gestion déléguée ou assistée »).

Fiscalité du compte-titre

La loi de finances pour 2018 a mis en place de nouvelles modalités d’imposition des revenus de capitaux mobiliers applicables au revenus perçus à compter du 1er janvier 2018, en instaurant un taux forfaitaire unique d’imposition sur le revenu de 12,8 %. Les contribuables y ayant intérêt peuvent opter pour une imposition au barème progressif. Les prélèvements sociaux de 17,2% sont également dus.

Le contrat d’Assurance-Vie

Définition

L’assurance-vie est un contrat par lequel, en contrepartie de primes, l’assureur s’engage à verser au souscripteur ou au tiers par lui désigné, une somme déterminée en cas de mort de la personne assurée ou de sa survie à une époque déterminée.

Les contrats d’assurance-vie sont le plus souvent considérés comme des placements financiers de capitalisation à fiscalité avantageuse. Ils permettent alors de constituer une épargne, valoriser une épargne, mettre en place une prévoyance ou développer un capital.

Les contrats d’assurance-vie sont également un très bon outil de transmission de patrimoine. Notamment afin d’avantager une personne de son choix ou transmettre un capital à une personne qui serait, par le biais de donations ou legs, plus fortement taxée.

Qui peut souscrire ?

Si la loi n’exclue pas en principe la souscription d’un contrat d’assurance-vie par une personne morale, les souscripteurs sont en pratique des personnes physiques.

Frais relatifs à la souscription ou à la gestion d’un contrat d’assurance-vie

Frais de versements : Il s’agit d’un montant prélevé au moment du versement de la prime sur votre contrat. Ces frais sont prélevés une seule fois au moment du versement.

Frais de gestion : Frais annuels prélevés sur le capital et rémunérant l’assureur.

Frais d’arbitrage : Frais rémunérant l’assureur à l’occasion d’un arbitrage, c’est-à-dire le remplacement d’un placement par un autre au sein du contrat.

Fiscalité de l’assurance-vie en cas de vie

Le contrat d’assurance n’est taxé à l’impôt sur le revenu qu’en cas de vie, c’est-à-dire lorsque le souscripteur effectue un rachat (total ou partiel), ou que le dénouement du contrat intervient par une autre cause que le décès (arrivée du terme…). Aucune taxation à l’impôt sur le revenu n’est due en cas de dénouement par décès.

Le dénouement correspond au terme du contrat. Ce terme peut résulter de la réalisation de l’événement contractuellement prévu (durée fixe du contrat écoulée ou décès de l’assuré dans le cas d’un contrat d’assurance) ou du rachat total du contrat par le souscripteur.

Le rachat est l’opération par laquelle l’assureur verse, par anticipation, à la demande du souscripteur, tout ou partie de l’épargne acquise du contrat.

Il est délicat de détailler simplement la fiscalité applicable sur un contrat d’assurance-vie. Selon les cas (abattement, durée du contrat, montant) le rachat peut être totalement exonéré d’impôt sur le revenu, ou subir une fiscalité très faible.

Fiscalité de l’assurance-vie en cas de décès

Au décès de l’assuré d’un contrat d’assurance-vie, la compagnie d’assurance doit effectuer une retenue à la source pour le paiement des prélèvements sociaux restant dus avant de verser au(x) bénéficiaire(s) désigné(s) un capital ou une rente selon les modalités prévues au contrat. Les bénéficiaires, qu’ils soient des personnes physiques ou morales, devront se soumettre à une imposition spécifique à l’assurance-vie : exonération, article 757 B du CGI ou 990 I du CGI.

Dans le meilleur des cas, les capitaux transmis au(x) bénéficiaire(s) sont totalement exonérés de droits de succession.

Comparatif

 

	Compte-Titre	Assurance-Vie
Nature de propriété	Droit de propriété	Droit de rachat
Transfert possible vers un autre établissement	OUI	NON (oblige au rachat puis à l’ouverture d’un nouveau contrat)
Frais annuels	Droits de garde et frais de courtage : de 0 à 2% par an selon les sociétés, les modes de gestion (mandats, gestion libre ou conseillée)	Frais de gestion et d’arbitrage : de 0,60% à 1,70% environ selon les contrats et les types de gestion (mandats, gestion libre ou conseillée)
Univers d’investissement	Quasiment sans limite	Dépend des contrats et des assureurs.
Garantie en capital	NON	OUI sur la partie Fonds en Euros
Montant plafonné	NON	NON mais risque de « primes manifestement excessives »
Prélèvements sociaux	OUI	OUI
Impôt sur les plus-values	12,8% pour un compte-titre simple, exonéré sous conditions si recours au Plan d’Epargne en Actions (PEA)	Exonéré pour un contrat de plus de 8 ans dans la limite des abattements.
Délais de vente ou de rachat	J+1	Variable selon les assureurs.
Fiscalité en cas de décès	Droits de succession	Article 757B ou 990i : exonération à hauteur de 152.500 € par bénéficiaire.
Souscription possible par une personne morale	OUI	NON

Notre avis

Le compte-titre peut constituer une alternative au contrat d’assurance-vie, principalement pour les investisseurs les plus audacieux et disposant d’un capital à investir d’au moins 50.000 €. Ce montant permet en effet d’accéder à des offres de gestion haut de gamme dont les frais de gestion seront négociés au plus juste.

L’assurance-vie continuera de plaire aux investisseurs souhaitant :

• Garantir tout ou partie de leur capital contre le risque de baisse.
• Optimiser facilement le coût de la transmission de leur patrimoine.

Nous ne doutons pas que l’assurance-vie conservera longtemps sa place de numéro un. La facilité de souscription, la grande disponibilité de ce type de produit financier et une fiscalité toujours favorable étant ses plus grandes forces.

Nous avons cependant la conviction qu’une demande existe pour des investisseurs souhaitant :

• conserver un droit de propriété réel sur leur capital,
• la liberté de gérer sans contraintes,
• la possibilité de récupérer ses fonds rapidement si besoin,
• ou de changer de prestataires en cas d’insatisfaction.

Cette liberté à un coût fiscal peut-être mais qui est loin d’être excessif (tout compte fait).

Pour une étude personnalisée, nous analyserons :

• Le montant de l’épargne à investir au regard du patrimoine global
• Le profil de l’investisseur (prudent, équilibré ou dynamique)
• La durée du projet d’investissement.
• La recherche ou non d’une garantie en capital partielle ou totale.
• L’âge de l’épargnant et les éventuels problématiques de transmission du patrimoine.

Vous avez des questions ou souhaitez avoir plus d’informations sur notre métier et nos services ? N’hésitez pas à nous contacter soit via notre formulaire de contact, soit en nous appelant directement au 06 60 42 85 37 afin de convenir d’un rendez-vous.

 

À bientôt,

G&B Conseil et Gestion de Patrimoine à Saint Gilles Croix de Vie et aux Sables d’Olonne